La prime qui concerne les voitures hybrides est souvent représentée par un tableau croisé, c’est à dire que vous avez, entre le véhicule que vous achetez et le véhicule que vous restituez, différentes primes. Nous allons voir au cours de cet article quels sont les revenus imposables et en fonction de quoi est faite la classification.
Quels sont les niveaux de classification des conducteurs ?
Il y’a deux niveaux de classification qu’il va falloir prendre en compte :
- Soit vous êtes un conducteur classique ;
- soit vous êtes un conducteur qui roule plus que la moyenne.
Si vous êtes un automobiliste classique, il faut que les revenus, calculés par tranches, soient d’une somme qui ne dépasse pas 6 300 euros déclarés, il vous faudra aussi l’avis d’imposition quand vous serez amené à demander cette prime à la conversion.
Pour les gros rouleurs, le calcul se fait par distance entre le domicile et le travail, si elle est supérieure à 30 km ou que vous faites à peu prés 12 000 km/an pour vous rendre, par exemple, au travail qui se trouve loin de chez vous, vous percevez un compteur kilométrique, soit de la part de votre patron ou de votre entreprise. Dans le cas où votre voiture sert à des fins personnelles, votre comptable vous fait la déclaration d’impôts pour vous défiscaliser au niveau des kilométrages d’une partie des frais.
La différence entre la prime voiture hybride et les autres primes
C’est en fonction de vos revenus d’impôts que vous avez les primes qui en découlent, si vous achetez un véhicule essence neuf ou une automobile d’occasion, vous avez 3 000 euros de prime ne dépassant pas 80 % de la somme totale du véhicule, Il faut faire attention, car si vous sortez du cadre du revenu de référence, vous ne touchez que 1 500 euros.
Les véhicules électriques ne doivent pas être confondus avec les véhicules hybrides ou les véhicules hybrides rechargeables, ces voitures sont toutes en dessous des 20 grammes de CO2 au kilomètre.
Vous recevez une prime de 5 000 euros en fonction de la somme, tout en ne dépassant pas 80 % de la totalité du prix d’achat du véhicule. Ce prix est un prix remisé du véhicule, ce n’est pas le prix catalogue.
Comment calcule-t-on la prime d’une voiture hybride ?
Une hybridation, qui est un moteur thermique soit essence, soit diesel, rejette du CO2, il sera bien plus minime que sur un véhicule essence ou diesel classique, il sera toujours entre 20 grammes et 50 grammes de CO2, il y’a de ce fait deux cas de figure : soit vous avez vécu ce qu’on appelle une autonomie électrique qui signifie que le véhicule peut rouler 40 km en autonomie totale, à ce compte là, vous avez 5 000 euros en ne dépassant pas 80 % de la somme totale remisée.
Pour les autres véhicules, vous n’aurez que 3 000 euros, en ne dépassant pas 80 % de la somme totale remisée. Pour les véhicules deux roues ou trois roues électriques, vous avez 13 000 euros en ne dépassant pas 80 %.
Dans quel cas vous n’ouvrez pas droit à la prime ?
Si vous n’avez pas le droit à la prime, c’est que vous reprenez un véhicule trop récent ou que vous avez des revenus trop importants. La plupart des véhicules qui ouvrent droit à la prime hybride doivent être anciennes et la procédure peut être menée après que vous ayez facturé la nouvelle voiture.
Dans le cas où vous serez à deux pour payer les frais, si vous êtes mariés par exemple, l’agence spécialisée aura le droit de vous demander de fournir des papiers qui justifient votre situation familiale afin que votre dossier puisse être validé.
Dans le cas où vous avez entre vos mains le justificatif d’immatriculation qui concerne l’ancien véhicule, vous allez pouvoir tirer profit de la même prime. Si vous avez une voiture qui est au nom de vos grands-parents, vous ne pouvez pas acheter une voiture et vous ne pouvez pas aussi changer la carte grise et la faire reprendre.
Aides à l’achat d’une voiture hybride : financez votre voiture
Vous pouvez réduire votre facture d’achat ou de location de n’importe quel type de voiture : voiture électrique, hybride ou thermique. Qu’il s’agisse d’une voiture d’occasion ou neuve, vous pouvez bénéficier de plusieurs aides financières : bonus écologique, prime à la conversion, prêt de la CAF, etc.
Ces aides permettent de pousser les gens à acheter des voitures économiques avec une consommation de carburant réduite. Le seul souci restant est de savoir quel type d’aide choisir et comment connaître l’aide qui vous convient le plus.
Le bonus écologique pour acheter une voiture hybride
Si vous voulez acheter une voiture neuve ou d’occasion, pourquoi ne pas choisir une voiture verte moins polluante ? Vous avez la possibilité de bénéficier d’une aide écologique pour acheter une voiture électrique d’occasion. Les barèmes diffèrent selon le type de la voiture : hybride ou électrique neuve. Les barèmes évoluent en fonction du temps. Parfois, ils peuvent être difficiles à suivre.
Vous avez aussi la possibilité de bénéficier d’un autre type d’aides appelé prime à la conversion, mais en suivant certaines conditions. Vérifiez également du côté de votre assureur, n’hésitez pas à utiliser un comparateur d’assurance auto pour trouver la meilleure offre. Avec ce type d’aides, vous pouvez acheter une nouvelle voiture moins polluante en plaçant l’ancienne à la casse. Le 8 décembre 2018, un décret est apparu avec de nouvelles conditions.
De nos jours, seules les voitures hybrides rechargeables sont concernées par le bonus écologique. Les voitures hybrides non-rechargeables n’appartiennent pas à cette aide depuis le décret du 30 décembre 2016.
Le but principal est d’inciter les gens à acheter des voitures hybrides qui sont alimentées grâce à une recharge électrique en réduisant l’émission de carburant. Pour cela, il faut connaître les solutions pour recharger votre voiture hybride, car il en existe beaucoup. Il faut noter que le bonus écologique va disparaître à partir du 1er janvier 2022.
En outre, la personne qui vise à acheter une voiture hybride et à bénéficier de ce bonus, ne devra pas dépenser plus de 50 000 euros dans une voiture qui émet un taux de CO2 inférieur à 50 g/km. La voiture verte doit avoir une période d’achat ou de location d’au moins 2 mois. Il faut attendre 6 mois pour que vous puissiez la vendre (et 6 000 km de conduite).
Prime à la conversion et voiture hybride
La prime à la conversion est permise pour chaque personne voulant avoir une nouvelle voiture hydrogène, hybride ou hybride rechargeable, thermique ou électrique avec l’échange d’une ancienne voiture essence ou diesel en suivant certaines conditions.
La prime est de 3 000 euros depuis le 3 août 2020 pour une nouvelle voiture hybride ou d’occasion avec une limite de 80 % du tarif d’achat, sous 50 000 euros. Elle est accessible pour les personnes qui justifient d’un revenu fiscal de référence de 6 300 euros. Les personnes au RFR qui ne dépassent pas 13 489 euros peuvent bénéficier de la prime sous quelques conditions :
- Le trajet depuis le domicile jusqu’au lieu de travail doit être supérieur à 30 km ;
- le kilométrage annuel doit être supérieur à 12 000 km.
La prime sera de la moitié, soit 1 500 euros, pour les personnes au RFR supérieur à 13 489 euros et sans condition. Une surprime est allouée en Zone à circulation restreinte (1 000 euros). Avec une autre condition, la voiture mise à la casse sera de type Crit’Air 3 ou inférieur :
- Une voiture diesel avec un matricule datant d’avant le 01/01/2011 ;
- une voiture essence avec un matricule datant d’avant le 01/01/2006.
Pour les voitures hybrides non rechargeables, vous devez remplir quelques conditions. L’émission de CO2 doit être inférieure à 09 g/km de CO2 NEDC ou 137 g/km de CO2 WLTP. Le véhicule doit être de catégorie Crit’Air 1 ou Crit’Air 2 avec un matricule datant d’après le 1er septembre 2019.
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